Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODHOM
Numéro de dépôt :
1117289
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque MODHOM
Déposée le 7 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CHAMONARD & Fils" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « MODHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MODHOM est expirée depuis le 7 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028