Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMOIS NORTAIS FC 1925 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-18 du 1 mai 2020.
Le déposant est CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB domicilié(e) 66 Rue Henri Sellier - 79000 - NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB, Monsieur Geoffrey MAILLOU domicilié(e) 66 Rue Henri Sellier - 79000 - NIORT - France.
La marque CHAMOIS NORTAIS FC 1925 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637935.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOIS NORTAIS FC 1925 arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.
CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB - 66 Rue Henri Sellier - 79000 - NIORT - France
CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB, Monsieur Geoffrey MAILLOU - 66 Rue Henri Sellier - 79000 - NIORT - France
Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Horlogerie et instruments chronométriques; Boîtiers de montres; Bracelets de montres; Chaînes de montres; Ressorts de montres; Verres de montres; Porte-clefs de fantaisie; Statues en métaux précieux; Figurines [statuettes] en métaux précieux; Étuis pour l'horlogerie; Écrins pour l'horlogerie; Médailles ;
Photographies; Articles de papeterie; Articles de bureau (à l'exception des meubles); Papier; Boîtes en carton ou en papier; Affiches; Albums; Cartes; Livres; Journaux; Prospectus; Brochures; Calendriers; Instruments d'écriture; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Mouchoirs de poche en papier; Serviettes de toilette en papier; Linge de table en papier; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Clichés ;
Malles et valises; Parapluies et parasols; Portefeuilles; Sacs; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Colliers pour animaux; Habits pour animaux de compagnie ;
Tissus; Couvertures de lit; Tissus à usage textile; Tissus élastiques; Velours; Linge de lit; Linge de maison; Linge de table non en papier; Linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements; Chaussures; Chapellerie; Chemises; Vêtements en cuir; Ceintures [habillement]; Gants [habillement]; Foulards [vêtements]; Cravates; Bonneterie; Chaussettes; Chaussons; Chaussures de plage; Chaussures de sport; Sous-vêtements; Vêtements de sport ;
Jeux; Jouets; Commandes pour consoles de jeu; Appareils de culture physique; Appareils de gymnastique; Balles et ballons de jeux; Jeux de cartes; Jeux de table; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Maquettes [jouets]; Figurines [jouets] ;
Bières; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons à base de fruits; Jus de fruits; Sirops pour boissons; Préparations pour faire des boissons; Limonades; Nectars de fruits; Sodas; Apéritifs sans alcool ;
Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus); Conseils en organisation et direction des affaires; Services de gestion informatisée de fichiers; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Publication de textes publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires; Relations publiques ;
Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Informations en matière de divertissement; Informations en matière d'éducation; Mise à disposition d'installations de loisirs; Publication de livres; Prêt de livres; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; Production de films cinématographiques; Location de postes de télévision; Location de décors de spectacles; Services de photographie; Organisation de concours (éducation, divertissement); Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de conférences; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Réservation de places de spectacles; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; Services de jeux d'argent; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration; Services de bars; Services de traiteurs.
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