Déposée le 12 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMINA SYLVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « chamina sylva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMINA SYLVA domicilié(e) 5-7, avenue d'Italie - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 249 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque chamina sylva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMINA SYLVA, Société par Actions Simplifiée - 5-7, avenue d'Italie - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 389249426
CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 19 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578092 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502033 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) , savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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