Déposée le 27 mars 1997 par la société CHAMINA ASSOCATION LOI 1901 CS 60503
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FRANCE DES CHEMINS »
Le déposant est la société CHAMINA ASSOCATION LOI 1901 CS 60503 domicilié(e) 7 ALLEE PIERRE DE FERMAT,63178 AUBIERE CEDEX (dossier no 2336814) - 63178 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 646 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMINA CS 60503 domicilié(e) 7 ALLEE PIERRE DE FERMAT,63178 AUBIERE Cedex (dossier no 2336814) - 63178 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCE DES CHEMINS est expirée depuis le 27 mars 2017.
CHAMINA ASSOCATION LOI 1901 CS 60503 - 7 ALLEE PIERRE DE FERMAT,63178 AUBIERE CEDEX (dossier no 2336814) - 63178 - France - SIREN 303646400
CHAMINA CS 60503 - 7 ALLEE PIERRE DE FERMAT,63178 AUBIERE Cedex (dossier no 2336814) - 63178 - France
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336814 - Publication au BOPI 2007-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509320 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Edition de livres - Collection de livres et de topoguides sur les différents pays - entités - départements ou régions de France ou sur des thèmes spécifiques (exemple: chemins d'Auvergne, chemins de Normandie, chemins de Franche-Comté, chemins du Patrimoine, chemins de l'Insolite, chemins de Bord de mer). Ces documents présentent des balades à pied sur ces espaces géographiques et une présentation des entités ou des thèmes concernés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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