Marque enregistrée - Marque en non vigueur

StoneCoat
M. chamielec pierre laurent

Numéro de dépôt :
3901100
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
StoneCoat de chamielec pierre laurent

Présentation de la marque StoneCoat

Déposée le 28 février 2012 par monsieur chamielec pierre laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « StoneCoat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur chamielec pierre laurent domicilié(e) 3 avenue de la gare - 34690 - FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chamielec pierre laurent domicilié(e) 3 avenue de la gare - 34690 - FABREGUES - France.

La marque StoneCoat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque StoneCoat est expirée depuis le 28 février 2022.


M. chamielec pierre laurent - 3 avenue de la gare - 34690 - FABREGUES - France


M. chamielec pierre laurent - 3 avenue de la gare - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 14 novembre 2012 - Rejet partiel n°588674 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594053 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Colorants pour aliments ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.