Déposée le 19 juin 2000 par CHAMEROY Fabienne et MATHIEU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TERRA COGNITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CHAMEROY Fabienne, domicilié(e) 22 rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France et MATHIEU Michel, domicilié(e) 22 rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMEROY Fabienne - France.
La marque TERRA COGNITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMEROY Fabienne - 22 rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France
MATHIEU Michel - 22 rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France
CHAMEROY Fabienne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Republication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Cosmétiques, aromates, produits de toilette, teintures cosmétiques, talc pour la toilette, shampooings, savons, savonnettes, rouge à lèvres, sels pour le bain, eaux de senteur, savons médicinaux, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits de rasage, poudre pour le maquillage, pots-pourris odorants, pommades à usage cosmétique, parfums, produits de parfumerie, produits de maquillage, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, masques de beauté, produits pour parfumer le linge, produits de lavage, laque pour les cheveux, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles de nettoyage, huiles à usage cosmétique, eaux de toilette, dépilatoires, dentifrices, produits de démaquillage, colorants pour cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, masques de beauté, bois odorants, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage. Cire d'abeille, bougies, chandelles Herbes médicinales, insecticides, thé médicinal, préparations de vitamines, produits anti-solaires, produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaporisateurs à parfum, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de ménage et de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, théières non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, services non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, poteries, pots, porcelaines, brûle-parfums, faïence, chandeliers non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, moulins à café, brosses, bonbonnières non en métaux précieux, boites à thé, boites à savons, bocaux : tissus à usage textile, linge de bain, de lit, de maison, de table, indienne : fruits confits, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, olives conservées, pickles, pomme chips, potages, pulpes de fruits, purée de tomate, raisins secs, salades de fruits et de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, thon, tofu, truffes conservées, yaourt, zestes de fruits, pâtés de foie café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment), épices, biscuiterie, caramels, condiments, gelée royale, gommes à mâcher non à usage médical, poivre, propolis pour l'alimentation humaine, vanille (aromate), sauce tomate. aliments pour animaux, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, fèves brutes de cacao, truffes fraîches, fleurs séchées pour la décoration. bière, sirops et autres préparations pour faire des boissons, Boissons de fruits et jus de fruits, limonades, jus de tomate, apéritifs sans alcool, sorbets, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, eaux minérales, eaux gazeuses.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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