Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charmeroy
CHAMEROY Fabienne
MATHIEU Michel

Numéro de dépôt :
3012218
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
Charmeroy de CHAMEROY Fabienne

Présentation de la marque Charmeroy

Déposée le 6 mars 2000 par CHAMEROY Fabienne et MATHIEU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charmeroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Les déposants sont CHAMEROY Fabienne, domicilié(e) 22, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France et MATHIEU Michel, domicilié(e) 22, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMEROY Fabienne - France.

La marque Charmeroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charmeroy est expirée depuis le 6 mars 2010.

CHAMEROY Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COGNITA , Maison de goûts , PROVENCE CHARME , CHARMEROY MAISON DE GOUTS


CHAMEROY Fabienne - 22, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France

MATHIEU Michel - 22, Rue de Bellevue, 92160 ANTONY - France


CHAMEROY Fabienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

- Huiles essentielles, cosmétiques, maquillage, pots pourris odorants, parfums, savons, lotions pour cheveux, shampooings - Bougies (éclairage) - Couverts (coutellerie non électrique, fourchette, cuillère), pince à sucre - Bijoux, bougeoirs en métaux précieux, orfèvrerie, vases en métaux précieux, épingles de cravates, boîtes en métaux précieux - Papeterie, photographies, cartes à jouer, linge de table en papier, articles de bureau, livres, tableaux (peinture), cartons à chapeaux (boîtes). - Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en plâtre, coffrets à bijoux (non en métaux précieux) - Vaisselles en verre, porcelaine, faïence, bougeoirs (non en métaux précieux) pulvérisateurs et vaporisateurs à parfums, plateaux, bocaux, poterie, poubelle, vases, boîtes à thé, porte-couteaux et carte, ronds de serviette, brûle-parfums, pots, boîtes à biscuit (non en métaux précieux). - Tissus à usage textile, linge de maison et de table non en papier - Vêtements, chaussures, chapellerie - Confitures, gelées, compotes, marmelades, moutardes, huiles, vinaigres, pâtés, foie gras, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits, pulpes de fruits, saumons, pâtes alimentaires, produits laitiers. - Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie, confiseries, glaces (alimentaires), miel, biscuiterie, épices, céréales, bonbons ; boissons à base de thé, café, cacao, produits de thé, café, cacao. - Salon de thé, restauration (alimentation), services de bar et de bar à vin. - Livraison à domicile - Luminaires, abat-jours.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.