Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADANSE
Numéro de dépôt :
1731177
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1995
Présentation de la marque CADANSE
Déposée le 13 février 1985 par madame CHAMERAT Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADANSE est expirée depuis le 13 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08