Marque expirée - Marque en non vigueur

Ellypsio
CHAMEL Stéphane

Numéro de dépôt :
3691374
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Ellypsio de CHAMEL Stéphane

Présentation de la marque Ellypsio

Déposée le 16 novembre 2009 par CHAMEL Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ellypsio »

Le déposant est CHAMEL Stéphane domicilié(e) 360 rue des tilleuls - 38300 - ST SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMEL Stéphane domicilié(e) 360 rue des tilleuls - 38300 - ST SAVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ellypsio est expirée depuis le 16 novembre 2019.


CHAMEL Stéphane - 360 rue des tilleuls - 38300 - ST SAVIN - France


CHAMEL Stéphane - 360 rue des tilleuls - 38300 - ST SAVIN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 10 février 2010 - Concession de licence n°515697 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).