Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMEES
Numéro de dépôt :
1485933
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998
Présentation de la marque CHAMEES
Déposée le 30 août 1988 par la société CHAMEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMEES est expirée depuis le 30 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07