Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU FONDATEUR TROUILLARD
Numéro de dépôt :
1735926
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
04/01/1998
Présentation de la marque CUVEE DU FONDATEUR TROUILLARD
Déposée le 4 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMCOMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DU FONDATEUR TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU FONDATEUR TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735926.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU FONDATEUR TROUILLARD est expirée depuis le 4 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15