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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAMBRES A QUAI
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Chambres à Quai
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chambres à Quai
CHAMBRES A QUAI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3774338
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
Chambres à Quai de CHAMBRES A QUAI

Présentation de la marque Chambres à Quai

Déposée le 14 octobre 2010 par l'association loi 1901 CHAMBRES A QUAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chambres à Quai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAMBRES A QUAI domicilié(e) 0 villa la lezardiere les allées de tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRES A QUAI domicilié(e) 0 villa la lezardiere les allées de tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque Chambres à Quai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambres à Quai est expirée depuis le 14 octobre 2020.


CHAMBRES A QUAI, ASSOCIATION LOI 1901 - 0 villa la lezardiere les allées de tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


CHAMBRES A QUAI - 0 villa la lezardiere les allées de tamaris - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.