Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMEE CHARENTAISE
Numéro de dépôt :
1238421
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
20/04/1993
Présentation de la marque VERMEE CHARENTAISE
Déposée le 20 avril 1983 par CHAMBREAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « VERMEE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMEE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMEE CHARENTAISE est expirée depuis le 20 avril 1993.
CHAMBREAU Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44