Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chambre des Propriétaires
Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3235568
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
La Chambre des Propriétaires de Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires

Présentation de la marque La Chambre des Propriétaires

Déposée le 9 juillet 2003 par l'association loi 1901 Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chambre des Propriétaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires domicilié(e) 274, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Philippot domicilié(e) Lieu dit La Chambre des Propriétaires, 72-76 rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque La Chambre des Propriétaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chambre des Propriétaires est expirée depuis le 9 juillet 2013.

Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE SYNDICALE PARISIENNE DES PROPRIETAIRES ET COPROPRIETAIRES , LA CHAMBRE DES PROPRIETAIRES UNPI Paris – Ile de France , UNPI Paris Ile de France


Chambre Syndicale Parisienne des Propriétaires et Copropriétaires Association loi 1901 - 274, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 784311870


Monsieur Paul Philippot - Lieu dit La Chambre des Propriétaires, 72-76 rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers. Réservation de logements temporaires, hébergement temporaire, services hoteliers. Produits de l'imprimerie, journaux. Meubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.