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Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE
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DOUPLUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUPLUME
CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE, (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 février 1928), 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1161444
Date de dépôt :
29/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOUPLUME de CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE

Présentation de la marque DOUPLUME

Déposée le 29 janvier 1980 par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUPLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE, (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 février 1928), 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DOUPLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOUPLUME est expirée depuis le 29 janvier 1990.

CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : BELLE LITERIE , ACTUALITERIE , DOUPLUME


CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE, (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 février 1928), 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Tous articles de literie, matières de rembourrage animales.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).