CHAMBRE SYNDICALE DES VERRERIES MECANIQUES DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1734893
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2000
Présentation de la marque POINT VERRE
Déposée le 28 mai 1990 par CHAMBRE SYNDICALE DES VERRERIES MECANIQUES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POINT VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES VERRERIES MECANIQUES DE FRANCE, domicilié(e) Syndicat Professionnel régi par la Loi du 25 février 1927, 3 rue La Boëtie, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque POINT VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT VERRE est expirée depuis le 28 mai 2000.
CHAMBRE SYNDICALE DES VERRERIES MECANIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLOCPAL
CHAMBRE SYNDICALE DES VERRERIES MECANIQUES DE FRANCE - Syndicat Professionnel régi par la Loi du 25 février 1927, 3 rue La Boëtie, 75008 PARIS - France
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Conteneurs en matière métallique et non métallique, poubelles, destinés à la récupération du verre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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