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Marques déposées par la société Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77
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SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS
Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77

Numéro de dépôt :
3097167
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
SOSED SCHEMA D\'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L\'EVACUATION DES DECHETS de Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77

Présentation de la marque SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS

Déposée le 25 avril 2001 par la société Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77 domicilié(e) Association relevant du livre 4, titre 1 du Code du Travail - Association Professionnelle Loi 1901, 56, rue Eugène Delaroue, 77190 Dammarie-les-Lys - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 257 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - France.

La marque SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSED SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'EVACUATION DES DECHETS est expirée depuis le 25 avril 2011.

Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77 a également déposé les autres marques suivantes : CSTP 77 , ENSEMBLE 77 , MAGIC 77


Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - C S T P 77 - Association relevant du livre 4, titre 1 du Code du Travail - Association Professionnelle Loi 1901, 56, rue Eugène Delaroue, 77190 Dammarie-les-Lys - France - SIREN 411257850


Chambre Syndicale des Travaux Publics de Seine et Marne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places de voyage. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.