LA CHARBONNETTE DES VOSGES
Présentation de la marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES
Déposée le 23 septembre 1986 par CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « LA CHARBONNETTE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES est expirée depuis le 23 septembre 1996.
CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11