Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARBONNETTE DES VOSGES
CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel)

Numéro de dépôt :
1374097
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
23/09/1996

Présentation de la marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES

Déposée le 23 septembre 1986 par CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « LA CHARBONNETTE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel), domicilié(e) 10, avenue du Général de Gaulle, EPINAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MENTRE en sa qualité de président - France.

La marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARBONNETTE DES VOSGES est expirée depuis le 23 septembre 1996.

CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel a également déposé les autres marques suivantes : CALUADOR , le Ventoulet , LOU TARNES la Spécialité pâtissière du Tarn , LES PAPALINES D'AVIGNON L'ORIGAN DU COMTAL


CHAMBRE SYNDICALE DES PATRONS PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DES VOSGES (Syndicat professionnel) - 10, avenue du Général de Gaulle, EPINAL. - France


Monsieur Henri MENTRE en sa qualité de président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Confiserie chocolat