Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDICIPER
CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN &DIEPPE

Numéro de dépôt :
92411592
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2012

Présentation de la marque HANDICIPER

Déposée le 23 mars 1992 par CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN &DIEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN &DIEPPE domicilié(e) 149, Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN (dossier no 2216165) - 76000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2216165) - 75116 - France.

La marque HANDICIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDICIPER est expirée depuis le 23 mars 2012.

CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN &DIEPPE a également déposé les autres marques suivantes : HANDICIPER


CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ROUEN &DIEPPE - 149, Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN (dossier no 2216165) - 76000 - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2216165) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216165 - Publication au BOPI 2002-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Aide et conseil à la direction et à la conduite des affaires, consultation pour les questions de personnel handicapé, et pour le recrutement de ce personnel F