Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H."
/
PRODUIT NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT NATUREL
CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H."

Numéro de dépôt :
94501020
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque PRODUIT NATUREL

Déposée le 11 janvier 1994 par CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H.", domicilié(e) 2 Bis, Rue Tiphaine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.S.H. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS - France.

La marque PRODUIT NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT NATUREL est expirée depuis le 11 janvier 2004.

CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H." a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT NATUREL , CSH JARDIN


CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS "C.S.H." - 2 Bis, Rue Tiphaine, 75015 PARIS - France


C.S.H. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS - France


Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342550 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342551 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 21 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187743 - Publication au BOPI 1995-07-21

Inscription le 20 décembre 1999 - Concession de licence n°292193 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 2 novembre 1999 - Concession de licence n°289035 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 2 novembre 1999 - Concession de licence n°289036 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 16 novembre 1999 - Concession de licence n°290400 - Publication au BOPI 1999-11-16

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais naturel pour les terres (matières fertilisantes et supports de culture). Produits naturels pour la destruction des nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.