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Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY
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HAUTE PORCELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE PORCELAINE
CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY

Numéro de dépôt :
1023963
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAUTE PORCELAINE

Déposée le 29 juillet 1977 par CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAUTE PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY, domicilié(e) 16 rue de la République - 18 VIERZON. - France.

La marque HAUTE PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HAUTE PORCELAINE est expirée depuis le 29 juillet 1987.

CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY a également déposé les autres marques suivantes : BERRY HAUTE PORCELAINE


CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE PORCELAINE DU BERRY - 16 rue de la République - 18 VIERZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Porcelaine et articles en porcelaine.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.