Marque enregistrée - Marque en non vigueur

21 PARIS Métiers d'art et création
CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE, ASSOCIATION CHAMBRE SYNDICALE LOI 1884

Numéro de dépôt :
3916134
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
21 PARIS Métiers d\'art et création de CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D\'ART DE FRANCE

Présentation de la marque 21 PARIS Métiers d'art et création

Déposée le 26 avril 2012 par la société CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 21 PARIS Métiers d'art et création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE domicilié(e) 6 RUE JADIN - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE, M. Serge NICOLE domicilié(e) 6 RUE JADIN - 75017 - PARIS - France.

La marque 21 PARIS Métiers d'art et création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 PARIS Métiers d'art et création est expirée depuis le 26 avril 2022.

CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CREATEDINFRANCE , CreatedinFrance , COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE , CREATEDINFRANCE.COM , ART OBJET


CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE, ASSOCIATION CHAMBRE SYNDICALE LOI 1884 - 6 RUE JADIN - 75017 - PARIS - France - SIREN 784450256


CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE, M. Serge NICOLE - 6 RUE JADIN - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.