Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel, loi 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
4149451
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2025
Présentation de la marque FRENCH ART TOUR
Déposée le 19 janvier 2015 par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRENCH ART TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO domicilié(e) 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Boulet Aurélie domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque FRENCH ART TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel, loi 21 mars 1884 - 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS - France
Mme Boulet Aurélie - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; autocollants [articles de papeterie] ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; caractères [chiffres et lettres] ; carnets ; cartes ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; circulaires ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; cornets de papier ; couvertures [papeterie] ; crayons ; dessins ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons [cachets en papier] ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; formulaires ; images ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux ; lithographies ; livres ; livrets ; mouchoirs de poche en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; palettes pour peintres ; papier ; papier à lettres ; papier d'emballage ; papier mâché ; papier-parchemin ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pinces à billets ; planches à dessin ; planches à graver ; planches [gravures] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes [articles de bureau] ; plumiers ; pochettes pour documents ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-affiches en papier ou en carton ; portraits ; presse-papiers ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; répertoires ; reliures ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux noirs ; toile pour reliures ; toiles pour la peinture ; tracts ; tubes en carton ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Divertissement radiophonique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; prêt de livres ; production de films autres que films publicitaires ; production de spectacles ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; tutorat.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRENCH ART TOUR"
