Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collection Ateliers d'Art de France
Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4261291
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/04/2026
Collection Ateliers d\'Art de France de Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d\'Art de France

Présentation de la marque Collection Ateliers d'Art de France

Déposée le 1 avril 2016 par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Collection Ateliers d'Art de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO domicilié(e) 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie Boulet domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Collection Ateliers d'Art de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Ateliers d'Art de France arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France a également déposé les autres marques suivantes : DESIR D'OBJET , OB'ART , BOUTIQUE METIERS D'ART , REVELATIONS , COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE , REVELATIONS PARIS 21E SIECLE , ATELIERS D ART DE FRANCE , ATELIERS D ART DE FRANCE , OBJET 2000 , REVELATIONS


Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat professionnel - 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Maître Aurélie Boulet - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux. Service de vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Articles de bijouterie à savoir, montres, bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), pendentif. Boîtes en métaux précieux, horloges, montres, boîtiers et bracelets de montre ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés, dépliants, prospectus, tracts, affiches, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures, catalogues, almanachs. Aquarelles. Objets d'art gravés, lithographiés. Autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs (papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la peinture. Peintures (tableaux), encadrés ou non. Porte-mines, porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour cachets, buvards ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs. Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de portemanteaux (non métalliques) ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ; bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en affaires. Décoration de vitrines. Courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Vente aux enchères. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Location de temps publicitaires par tout moyen de communication. Publicité par correspondance, télévisée, radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Edition et publication de textes publicitaires. Mercatique. Services de vente au détail de pièces uniques d'artisanat français, à savoir métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; service de vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie à savoir, montres, bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), pendentif ; boîtes en métaux précieux, horloges, montres, boîtiers et bracelets de montres ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés, dépliants, prospectus, tracts, affiches, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures, catalogues, almanachs ; aquarelles ; objets d'art gravés, lithographiés ; autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs (papeterie) ; blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), pochettes en papier ; palettes pour peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la peinture ; peintures (tableaux), encadrés ou non ; porte-mines, porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour cachets, buvards ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs ; coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux ; animaux empaillés ; vannerie ; paniers non métalliques ; casiers à bouteilles non métalliques ; crochets de portemanteaux (non métalliques) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ; bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de presse. Relations publiques. Education, formation et divertissement. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Activités culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo. Production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de salons d'antiquités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, prêt de livres, production de films. Services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de catalogues ; location d'appareils audio, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de musées (présentation, expositions), organisation de visites d'expositions et de musées, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations de décors de spectacles. Planification de réception (divertissement). Edition de logiciels.