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Marques déposées par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France
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Circuits Céramiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Circuits Céramiques
Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Association loi 1884

Numéro de dépôt :
3786909
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
Circuits Céramiques de Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d\'Art de France

Présentation de la marque Circuits Céramiques

Déposée le 30 novembre 2010 par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Circuits Céramiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Association loi 1884 domicilié(e) 6 rue jadin - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France domicilié(e) 6 rue jadin - 75017 - PARIS - France.

La marque Circuits Céramiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Circuits Céramiques est expirée depuis le 30 novembre 2020.

Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France a également déposé les autres marques suivantes : REVELATIONS PARIS 21E SIECLE , ATELIERS D ART DE FRANCE , ATELIERS D ART DE FRANCE , REVELATIONS , REVELATION , CIRCUITS CERAMIQUES , REVELATIONS ! PARIS , REVELATION ! PARIS


Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Association loi 1884 - 6 rue jadin - 75017 - PARIS - France


Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France - 6 rue jadin - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.