Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3839653
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
Présentation de la marque ATELIERS D ART DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIERS D ART DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO domicilié(e) 6 rue Jadin - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie Boulet domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.
La marque ATELIERS D ART DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel loi du 21 mars 1884 - 6 rue Jadin - 75017 - Paris - France - SIREN 784450256
Aurélie Boulet - 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. ;
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. ;
Coutellerie, fourchettes et cuillères. ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. Monnaies, Service de vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux. Articles de bijouterie à savoir, montres, bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), pendentifs. ;
Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique. ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Imprimés, dépliants, clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; instruments d'écriture ; tracts, affiches, plaquettes, périodiques, revues, magazines, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures, catalogues, almanachs, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs (papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, enveloppes (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la peinture.). Porte-mines, porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour cachets, buvards. ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs. Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de portemanteaux (non métalliques). ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ; bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre. ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure. ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques. ;
Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de salons d'antiquités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de musées (présentation, expositions), organisation de visites d'expositions et de musées, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations de décors de spectacles. Planification de réception (divertissement). Service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de catalogues. ;
