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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS
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NS NOGENT SELECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NS NOGENT SELECT
CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3136041
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
NS NOGENT SELECT de CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS

Présentation de la marque NS NOGENT SELECT

Déposée le 10 décembre 2001 par l'association loi 1901 CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NS NOGENT SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS domicilié(e) SYNDICAT D'INITIATIVE, Place du Général de Gaulle, 52800 NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque NS NOGENT SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS NOGENT SELECT est expirée depuis le 10 décembre 2011.

CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : NOGENTECH


CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET FACONNIERS EN COUTELLERIE ET INSTRUMENTS DE CHIRURGIE DE NOGENT ET ENVIRONS (Association loi 1901) - SYNDICAT D'INITIATIVE, Place du Général de Gaulle, 52800 NOGENT - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Coutellerie ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; trousses de manucure, de pédicure ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; limes et pinces à ongles ; pinces à envies ; pinces pour recourber les cils ; pinces à épiler ; outils à main actionnés manuellement ; ouvre-boîtes. Instruments chirurgicaux ; scalpels ; ciseaux pour la chirurgie ; trousses de chirurgiens ; couteaux de chirurgie ; inciseurs à usage médical ; lancettes ; trocarts.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.