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Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO
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MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT
CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL

Numéro de dépôt :
3489148
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017
MAISON DE L\'ARTISANAT DU BATIMENT de CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD

Présentation de la marque MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT

Déposée le 16 mars 2007 par CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT »

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO domicilié(e) 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 914 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD domicilié(e) 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT est expirée depuis le 16 mars 2017.

CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER EVOLUTIF , ARTISAN REFERENT , BATISUD , ARTIGARD


CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL - 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France - SIREN 775914955


CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD - 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.