Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO
/
ARTISAN REFERENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN REFERENT
CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL

Numéro de dépôt :
3435063
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
ARTISAN REFERENT de CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD

Présentation de la marque ARTISAN REFERENT

Déposée le 13 juin 2006 par CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN REFERENT »

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARDTODO domicilié(e) 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 914 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD domicilié(e) 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN REFERENT est expirée depuis le 13 juin 2016.

CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER EVOLUTIF , MAISON DE L'ARTISANAT DU BATIMENT , BATISUD , ARTIGARD


CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL - 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France - SIREN 775914955


CHAMBRE SYNDICALE DES ARTISANS ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU GARD - 85 Boulevard des Français libres,30908 NIMES - 30908 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de construction fournies par un artisan ;

Formation.