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Marques déposées par Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de cultureTODO
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ESPACES VERTS CIRCULAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACES VERTS CIRCULAIRES
Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de culture, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4274488
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
ESPACES VERTS CIRCULAIRES de Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de culture

Présentation de la marque ESPACES VERTS CIRCULAIRES

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de cultureTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACES VERTS CIRCULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de cultureTODO domicilié(e) 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 498 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAS, Mme. Hélène LAGET domicilié(e) 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France.

La marque ESPACES VERTS CIRCULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES VERTS CIRCULAIRES arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de culture a également déposé les autres marques suivantes : AFAIA , JARDIN CIRCULAIRE , ALLIANCE POUR LE VEGETAL , AGRICULTURE CIRCULAIRE


Chambre syndicale des améliorants organiques et supports de culture, syndicat professionnel - 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France - SIREN 342498110


CAS, Mme. Hélène LAGET - 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .