Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENNALE DE LA MUSIQUE
Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale CSFI Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
96645502
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque BIENNALE DE LA MUSIQUE

Déposée le 11 octobre 1996 par la société Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale CSFI Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENNALE DE LA MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale CSFI Association Loi de 1901 domicilié(e) 62, rue Blanche, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale (CSFI) - France.

La marque BIENNALE DE LA MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENNALE DE LA MUSIQUE est expirée depuis le 11 octobre 2006.

Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale CSFI Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC MANIA , Music & you , SMS SALON DE LA MUSIQUE ET DU SON , Osez La Musique (OLM) , Osez la musique , ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale , PROFESSION MUSIQUE , osez La Musique , Faites de La Musique


Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale CSFI Association Loi de 1901 - 62, rue Blanche, 75009 PARIS - France - SIREN 306562943


Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale (CSFI) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Instruments de Musique Education; formation; activités sportives; Edition de livres, revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Réservation de places pour les spectacles. Services juridiques; recherche scientifique et industrielle: programmation pour ordinateurs: Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.