LES JOIES DE LA MAISON
Présentation de la marque LES JOIES DE LA MAISON
Déposée le 2 juillet 1985 par CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JOIES DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES JOIES DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOIES DE LA MAISON est expirée depuis le 2 juillet 1995.
CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49