Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOIES DE LA MAISON
CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1315153
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1995
LES JOIES DE LA MAISON de CHAMBRE SYNDICALE DE L\'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE

Présentation de la marque LES JOIES DE LA MAISON

Déposée le 2 juillet 1985 par CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JOIES DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LES JOIES DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOIES DE LA MAISON est expirée depuis le 2 juillet 1995.

CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES JOIES DE L'INTERIEUR


CHAMBRE SYNDICALE DE L'AMEUBLEMENT DE LYON ET DE LA REGION Syndicat régi par la loi du 25 février 1927 7 rue Boissac 69002 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

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