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Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public
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OPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTA
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1712202
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/12/2001
OPTA de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public

Présentation de la marque OPTA

Déposée le 11 décembre 1991 par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « OPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public), domicilié(e) 10-14 rue Claude Bloch, 14000 CAEN - France.

La marque OPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTA est expirée depuis le 11 décembre 2001.


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS (Etablissement public) - 10-14 rue Claude Bloch, 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Produits de l'imprimerie;journaux, périodiques et revues.Edition de livres, revues. Abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.