Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE
/
QualiNautic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualiNautic
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, Etablissement public
Association QUALINAUTIC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3870076
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/10/2021
QualiNautic de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE BRETAGNE

Présentation de la marque QualiNautic

Déposée le 27 octobre 2011 par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE et l'association loi 1901 QUALINAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QualiNautic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, Etablissement public domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France et l'association loi 1901 QUALINAUTIC domicilié(e) 1 barrage d'Arzal, bâtiment EPS - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, M. Ange BRIERE, Président, Etablissement public domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France.

La marque QualiNautic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiNautic est expirée depuis le 27 octobre 2021.

CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LIVRET DE SANTÉ


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, Etablissement public - Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France

Association QUALINAUTIC, Association loi 1901 - 1 barrage d'Arzal, bâtiment EPS - 56190 - ARZAL - France - SIREN 1


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, M. Ange BRIERE, Président, Etablissement public - Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Bateaux, navires, véhicules nautiques ; bateaux rénovés ;

Publicité, reproduction de documents, publicité en ligne sur le réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances et services de financements de tous types d'embarcations navales et de véhicules ;

Construction navale. Entretien réparation maintenance de bateaux ;

Remorquage, location de bateaux ;

Contrôle technique de véhicule et de bateaux.