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Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE
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LIVRET DE SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRET DE SANTÉ
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
4015690
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/06/2023
LIVRET DE SANTÉ de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE BRETAGNE

Présentation de la marque LIVRET DE SANTÉ

Déposée le 27 juin 2013 par CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LIVRET DE SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE domicilié(e) Campus de Ker Lann, CS 87226, Contour Antoine de St Exupéry - 35172 - BRUZ Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, M. Ange BRIERE, Président domicilié(e) Campus de Ker Lann, CS 87226, Contour Antoine de St Exupéry - 35172 - BRUZ Cedex - France.

La marque LIVRET DE SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET DE SANTÉ est expirée depuis le 27 juin 2023.

CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : QualiNautic


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE - Campus de Ker Lann, CS 87226, Contour Antoine de St Exupéry - 35172 - BRUZ Cedex - France


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE BRETAGNE, M. Ange BRIERE, Président - Campus de Ker Lann, CS 87226, Contour Antoine de St Exupéry - 35172 - BRUZ Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produit de l'imprimerie, carnet, imprimés, journaux de bord, guides, revues.

Construction navale, entretien et maintenance de bateaux.

Contrôle technique de véhicules et de bateaux.