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Marques déposées par la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire
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C LE CABOSSÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

C LE CABOSSÉ
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3475997
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/01/2017
C LE CABOSSÉ de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire

Présentation de la marque C LE CABOSSÉ

Déposée le 22 janvier 2007 par la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « C LE CABOSSÉ »

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire domicilié(e) 14 rue de Belfort,87100 LIMOGES - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 708 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LE CABOSSÉ est expirée depuis le 22 janvier 2017.

CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire a également déposé les autres marques suivantes : QualiNautic , ORA OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'ARTISANAT BASSE-NORMANDIE , Rénover , SICRE@T'ARTISANAL , Reseau ESTIMA , JOURNEE DE L'ECONOMIE AQUITAINE , LIVRET DE SANTÉ , occasion plaisance La garantie de l'engagement professionnel pour votre bateau , CNISAM


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN Organisme Consulaire - 14 rue de Belfort,87100 LIMOGES - 87100 - France - SIREN 188708036


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Moules de cuisine ; moules de cuisine pour la réalisation de pâtés à la viande ; moules de cuisine pour la réalisation de tourtes de pâte comprenant une garniture à base de morceaux de viande, de volaille et/ou de gibier ; moules de cuisine pour la réalisation de pâtés à la viande avec un fond comprenant des ondulations.

Viandes ; pâtés de foie ; pâtés de volaille ; farces à base de morceaux de viande, de volaille et/ou de gibier ; gelées de viande, de volaille et/ou de gibier ; viandes, volailles et/ou gibiers cuisinés.

Pâtés à la viande ; pâtés à la farce à base de morceaux de viande, de volaille et/ou de gibier ; tourtes de pâte comprenant une garniture à base de morceaux de viande, de volaille et/ou de gibier ; pâtes pour la réalisation de tourtes.