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Marques déposées par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
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Toute une région au service de ses artisans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toute une région au service de ses artisans
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
4519676
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
Toute une région au service de ses artisans de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque Toute une région au service de ses artisans

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toute une région au service de ses artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, Madame Sarah Poyeton domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

La marque Toute une région au service de ses artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toute une région au service de ses artisans arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, Madame Sarah Poyeton - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.