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Marques déposées par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
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PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
4653835
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
PEPS\' Plateforme Economique Plateforme de Soutien de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation de la marque PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, Monsieur Serge VIDAL domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France.

La marque PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653835.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : Toute une région au service de ses artisans


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, Monsieur Serge VIDAL - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Inscription le 22 septembre 2020 - Retrait partiel n°795737 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

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