Marque expirée - Marque en non vigueur

Panoram'ART Programme d'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d'art.
Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3539611
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
Panoram\'ART Programme d\'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d\'art. de Chambre régionale de Métiers et de l\'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire

Présentation de la marque Panoram'ART Programme d'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d'art.

Déposée le 12 novembre 2007 par la société Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Panoram'ART Programme d'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d'art. »

Le déposant est la société Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire domicilié(e) 119 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 906 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président domicilié(e) 119 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panoram'ART Programme d'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d'art. est expirée depuis le 12 novembre 2017.

Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien


Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône Alpes Organisme consulaire - 119 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 186906780


Monsieur le Président - 119 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.