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Marques déposées par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne
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“ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3922524
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/05/2022
“ L\'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Bretagne

Présentation de la marque “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN

Déposée le 25 mai 2012 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry – Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry – Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France.

La marque “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN est expirée depuis le 25 mai 2022.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien , Atouts, solutions gagnantes pour les artisans


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne, Etablissement public - Contour Antoine de Saint-Exupéry – Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France - SIREN 183500073


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne - Contour Antoine de Saint-Exupéry – Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

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