Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public
/
Innovation Bâtiment
Marque expirée - Marque en non vigueur

Innovation Bâtiment
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3630619
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Innovation Bâtiment de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public

Présentation de la marque Innovation Bâtiment

Déposée le 17 février 2009 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovation Bâtiment »

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public domicilié(e) 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN 5 - 14074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie domicilié(e) 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN 5 - 14074 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovation Bâtiment est expirée depuis le 17 février 2019.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien , Atouts, solutions gagnantes pour les artisans


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public - 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN 5 - 14074 - France - SIREN 181400128


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie - 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN 5 - 14074 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.