EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI.
Marque expirée - Marque en non vigueur
EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI.
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public
Numéro de dépôt :
97705225
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
10/11/2017
Présentation de la marque EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI.
Déposée le 10 novembre 1997 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI. »
Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public domicilié(e) 10-14 Claude Bloch,14000 CAEN (dossier no 2349359) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie domicilié(e) 10-14 Claude Bloch,14000 CAEN (dossier no 2349359) - 14000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI. est expirée depuis le 10 novembre 2017.
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public - 10-14 Claude Bloch,14000 CAEN (dossier no 2349359) - 14000 - France - SIREN 181400128
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie - 10-14 Claude Bloch,14000 CAEN (dossier no 2349359) - 14000 - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2007 n°2349359 - Publication au BOPI 2007-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Produits de l'Imprimerie. Edition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EVOLUTIONS & TECHNIQUES TECHNOLOGIES, QUALITE, ENVIRONNEMENT POUR L'ENTREPRISE ARTISANALE D'AUJOURD'HUI."
