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Marques déposées par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes
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Atouts, solutions gagnantes pour les artisans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atouts, solutions gagnantes pour les artisans
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, Etablissement public d'Etat

Numéro de dépôt :
3973703
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2023
Atouts, solutions gagnantes pour les artisans de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat Rhône-Alpes

Présentation de la marque Atouts, solutions gagnantes pour les artisans

Déposée le 10 janvier 2013 par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Atouts, solutions gagnantes pour les artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, Etablissement public d'Etat domicilié(e) Central Parc 1, 119 Boulevard de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, M. Boquet Yaël domicilié(e) Central Parc 1, 119 Boulevard de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Atouts, solutions gagnantes pour les artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atouts, solutions gagnantes pour les artisans est expirée depuis le 10 janvier 2023.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : Panoram'ART Programme d'actions pour une nouvelle organisation en Rhône-Alpes des métiers d'art.


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, Etablissement public d'Etat - Central Parc 1, 119 Boulevard de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, M. Boquet Yaël - Central Parc 1, 119 Boulevard de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

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