Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisans Innovateurs
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine

Numéro de dépôt :
4479266
Date de dépôt :
31/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2028
Artisans Innovateurs de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat Nouvelle Aquitaine

Présentation de la marque Artisans Innovateurs

Déposée par voie électronique le 31 août 2018 par Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisans Innovateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine domicilié(e) 46 rue Général de Larminat - 33073 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine, Monsieur Jean-Pierre GROS domicilié(e) 46 rue Général de Larminat - 33073 - BORDEAUX - France.

La marque Artisans Innovateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisans Innovateurs arrivera à expiration en date du 31 août 2028.


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine - 46 rue Général de Larminat - 33073 - BORDEAUX - France


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine, Monsieur Jean-Pierre GROS - 46 rue Général de Larminat - 33073 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.