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Marques déposées par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne
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ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
4064516
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2024
ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Bretagne

Présentation de la marque ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE

Déposée le 29 janvier 2014 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne domicilié(e) Contour Antoine de saint Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRIERE Ange domicilié(e) Contour Antoine de Saint Exupéry, Campus de ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ cedex - France.

La marque ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 32 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS GOURMANDS DE BRETAGNE est expirée depuis le 29 janvier 2024.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne, Organisme Consulaire - Contour Antoine de saint Exupéry, Campus de Ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France - SIREN 183500073


M. BRIERE Ange - Contour Antoine de Saint Exupéry, Campus de ker Lann, CS 87226 - 35172 - BRUZ cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie et conserves de viandes bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pate de Campagne Breton » ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou cidre Breton » ; apéritifs bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée « Eau de Vie de Cidre de Bretagne » ou « Eau de Vie de Poire de Bretagne » ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.