Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANOUS
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3435192
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
ARTISANOUS de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public

Présentation de la marque ARTISANOUS

Déposée le 14 juin 2006 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISANOUS »

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public domicilié(e) 10-14 rue Claude BLOCH, BP 15205,14074 CAEN CEDEX 5 - 14074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie domicilié(e) 10-14 rue Claude BLOCH, BP 15205,14074 CAEN CEDEX 5 - 14074 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANOUS est expirée depuis le 14 juin 2016.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien , Atouts, solutions gagnantes pour les artisans


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie Etablissement Public - 10-14 rue Claude BLOCH, BP 15205,14074 CAEN CEDEX 5 - 14074 - France - SIREN 181400128


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Basse-Normandie - 10-14 rue Claude BLOCH, BP 15205,14074 CAEN CEDEX 5 - 14074 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; instruments d'écriture ;Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.