Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTI'BRETAGNE FORMATION
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB), organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4326699
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2026
ARTI\'BRETAGNE FORMATION de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Bretagne (CRMAB

Présentation de la marque ARTI'BRETAGNE FORMATION

Déposée le 27 décembre 2016 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTI'BRETAGNE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB) domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France.

La marque ARTI'BRETAGNE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'BRETAGNE FORMATION arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB), organisme consulaire - Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France - SIREN 183500073


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB) - Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie. Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures.

Publicité, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; agence d'informations (nouvelles) ; service de messagerie électronique.

Education ; formation. Information en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques et conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations et recherches techniques développements de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en technologie de l'information.