Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTI'BREIZH FORMATION
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB)

Numéro de dépôt :
4314125
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2026
ARTI\'BREIZH FORMATION de Chambre Régionale de Métiers et de l\'Artisanat de Bretagne (CRMAB

Présentation de la marque ARTI'BREIZH FORMATION

Déposée le 7 novembre 2016 par la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTI'BREIZH FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB) domicilié(e) Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France.

La marque ARTI'BREIZH FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'BREIZH FORMATION arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ArtiMag ” COTES D ARMOR – FINISTERE – ILLE-ET-VILAINE – MORBIHAN , Cap sur les métiers , LES VIENNOISERIES MAISON C'EST TROP BON ICI VIENNOISERIES 100% MAISON , ARTISANOUS , Artisans Innovateurs , ARTISTORIA , Innovation Bâtiment , Toute une région au service de ses artisans , DEFI BAT RENOVER ET CONSTRUIRE POUR DEMAIN , PEPS' Plateforme Economique Plateforme de Soutien


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB) - Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France - SIREN 183500073


Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne (CRMAB) - Contour Antoine de Saint-Exupéry, CS 87226 - 35172 - BRUZ Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits de l'imprimerie. Matériels d'instruction et d'enseignement ; photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures.

Publicité, administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; agence d'informations (nouvelles) ; service de messagerie électronique.

Education ; formation. Information en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques et conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations et recherches techniques développements de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en technologie de l'information.