Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN JE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE BASSE-NORMANDIE Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3306119
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
ARTISAN JE RESPECTE L\'ENVIRONNEMENT de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE BASSE-NORMANDIE Etablissement Public

Présentation de la marque ARTISAN JE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 26 juillet 2004 par la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE BASSE-NORMANDIE Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN JE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE BASSE-NORMANDIE Etablissement Public domicilié(e) 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN Cedex 5 - 14074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Villette Chambre Régionale de Métiers de Basse-Normandie domicilié(e) BP 15205,14074 CAEN Cedex 5 - 14074 - France.

La marque ARTISAN JE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN JE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 26 juillet 2014.


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE BASSE-NORMANDIE Etablissement Public - 10-14 Rue Claude Bloch, BP 15205,14074 CAEN Cedex 5 - 14074 - France - SIREN 181400128


Monsieur Paul Villette Chambre Régionale de Métiers de Basse-Normandie - BP 15205,14074 CAEN Cedex 5 - 14074 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits de l'imprimerie. Articles de papeterie, affiches, brochures. Adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Formation. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.