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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE
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ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE
CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3472943
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE de CHAMBRE REGIONALE DE L\'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE

Présentation de la marque ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE

Déposée le 2 janvier 2007 par l'association loi 1901 CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE domicilié(e) 52, rue du Capitaine Pierre Rose, Imm TOPAZE 2ème étage,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 866 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE domicilié(e) 52, rue du Capitaine Pierre Rose, Imm TOPAZE 2ème étage,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE POUR ENTREPRENDRE AUTREMENT C.R.E.S.S MARTINIQUE est expirée depuis le 2 janvier 2017.

CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Rhône-Alpes solidaires , Isère solidaires , Loire solidaires , COVENTIS LA CONVENTION DES ENTREPRISES DE L ECONOMIE SOCIALE , Drôme Ardèche solidaires , sagess pro , UNION TERRITORIALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE UTESS , Rhône solidaires , Auvergne Rhône-Alpes solidaires


CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE Association loi 1901 - 52, rue du Capitaine Pierre Rose, Imm TOPAZE 2ème étage,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France - SIREN 429866692


CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DE LA MARTINIQUE - 52, rue du Capitaine Pierre Rose, Imm TOPAZE 2ème étage,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.